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RAFI GmbH & Co. KG

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Licence destinée au logiciel

Les dispositions d’octroi des licences du logiciel de la société RAFI GmbH

Les conditions générales d’octroi des licences du logiciel de la société RAFI GmbH und Co. KG régulent l’étendue du droit d’utilisation et d’exploitation de notre logiciel. L’objet de la licence, les droits d’auteur du logiciel, la concession de certains droits et l’étendue de la licence ainsi que la transmission, l’installation et les redevances y sont expliqués. Les prétentions en cas de vices matériels et juridiques et de responsabilité ou dommages et intérêts y sont également énoncées.

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